Mentions légales

1. Présentation de la société

Raison sociale : Aurore Ponsard

Siège social : RN8, 13320 BOUC-BEL-AIR

RCS : 752 218 685 00028 enregistré au greffe du tribunal de commerce d’Aix-en-Provence

E-mail : contact@auroreponsard.com

2. Site internet www.auroreponsard.com

Directeur de la publication : Aurore Ponsard

Photos : ©Aurore Ponsard sauf mention contraire

Hébergeur : Gandi

Conception et réalisation : Agence de communication aim

Agence de communication à Aix-en-Provence : www.agence-aim.com

Conception-Rédaction : Agence de communication aim

3. Confidentialité

– Collecte d’informations personnelles

Au cours de votre navigation sur le site, il peut vous être demandé de remplir certains champs de formulaires qui sont destinés à une utilisation interne.

Ces informations sont utilisées pour traiter votre demande, pour répondre à vos demandes, pour utiliser les services uniques proposés par Aurore Ponsard

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AURORE PONSARD, RN8, 13320 BOUC-BEL-AIR

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– Sécurité de vos informations personnelles

Aurore Ponsard ne communiquera pas vos informations personnelles à des tiers.

Aurore Ponsard vous informe que l’ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.

Tout Utilisateur de ce site est notamment tenu de respecter- les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Limitation de responsabilité

– Informations contenues dans le site

Aurore Ponsard ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur (l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité), lors de l’accès au site www.ask-group.fr

Aurore Ponsard ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.ask-group.fr

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Aurore Ponsard se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Aurore Ponsard se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

– Accès au site

Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois Aurore Ponsard ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF.

Pour des raisons de maintenance, Aurore Ponsard pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

5. Cookies

La gestion d’application nécessite l’utilisation de cookies dont les conditions d’utilisations sont précisées dans notre page CGU & Cookies

6. Modification des présentes informations légales

Aurore Ponsard se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

7. Droit application en cas de litige

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.

CGU & Cookies www.auroreponsard.com

En vigueur à compter du mercredi 02 novembre 2020

Aurore Ponsard (ou« l’Entreprise ») respecte la vie privée des utilisateurs de son site Web (tel que défini dans notre Politique de Confidentialité). La politique relative aux cookies de Aurore Ponsard (la « Politique ») s’applique au site Web Aurore Ponsard. Elle décrit les informations que nous recueillons grâce à des moyens automatisés en utilisant des outils de collecte d’informations, comme les cookies et les balises Web.

1. Acceptation des Conditions d’utilisation

Les conditions générales suivantes, accompagnées de l’ensemble des documents mentionnés (collectivement les « Conditions d’utilisation ») constituent un accord légal entre vous et vos employés, agents, prestataires et toute autre personne morale au nom de laquelle vous acceptez les présentes conditions (collectivement « vous » et « votre/vos »), et “Aurore Ponsard”.

Ces conditions d’utilisation s’appliquent au Site Web de Aurore Ponsard (www.auroreponsard.com)

IMPORTANT : VOUS ACCEPTEZ TACITEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION EN ACCÉDANT AU SITE WEB OU EN L’UTILISANT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS D’UTILISATION, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE SITE WEB.

Le terme « Site Web » désigne les sites Web publics de “Aurore Ponsard” accessible à l’URL suivant : www.auroreponsard.com

Les présentes Conditions d’utilisation sont unilatéralement révisable, à discrétion ! Le fait de continuer d’utiliser le Site Web après la publication des Conditions d’utilisation révisées vaudra acceptation de ces modifications de votre part.

Les données personnelles recueillies à votre sujet via ce Site Web sont traitées conformément à la politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes Conditions Générales d’utilisation.

Accès

Nous nous réservons le droit d’annuler ou de modifier le Site Web et son contenu, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit à notre seule discrétion et sans préavis. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité totale ou partielle du Site Web, pour toute raison et durée, et à tout moment. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à tout ou partie du Site à des utilisateurs inscrits ou à tout autre sous‑ensemble d’utilisateurs. Il vous incombe de prendre toutes les mesures nécessaires pour avoir accès au Site Web.

2. Utilisation du Site Web

Utilisations interdites

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● enfreindre une loi ou une réglementation locale, nationale ou internationale, ou qui préconise ou favorise tout acte illicite, constitue une menace illégale

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3. Liens

Liens vers le Site Web

Vous pouvez établir des liens vers notre page d’accueil, à condition que vous le fassiez d’une manière juste et légale, qui ne nuise pas à notre réputation ou n’en tire pas profit. Cependant, vous ne devez pas créer de liens qui pourraient suggérer toute forme d’association, d’autorisation ou d’approbation de notre part lorsqu’il n’en existe pas. Il vous est interdit d’établir des liens vers toute autre page du Site Web sans notre autorisation écrite expresse d’Aurore Ponsard. Nous nous réservons le droit d’annuler sans préavis l’autorisation d’établir un tel lien. Il vous est interdit d’incorporer (par framing) le Site dans un autre site ou de créer un lien qui mène à une autre partie du Site Web que sa page d’accueil. Vous ne devez pas créer de lien sur un Site Web qui ne vous appartient pas. Vous acceptez de coopérer pour cesser toute activité non autorisée de framing ou de mise en lien.

Liens à partir du Site Web

Si le Site Web contient des liens vers d’autres sites et ressources fournis par des tiers, ces liens sont fournis pour votre commodité uniquement. Si vous décidez de vous rendre sur l’un des sites Web tiers accessibles depuis le Site Web via un lien, vous en assumez l’entière responsabilité et devez respecter les conditions d’utilisation de ces sites Web.

4. Considérations juridiques

Confidentialité

Sauf disposition contraire expressément convenue ou autorisée par écrit par Aurore Ponsard, vous vous engagez à ne pas divulguer, publier ou diffuser les Informations confidentielles Aurore Ponsard à quiconque. Vous acceptez de ne pas utiliser les Informations confidentielles Aurore Ponsard de quelque manière que ce soit, y compris, mais sans limitation, pour votre propre bénéfice ou celui d’un tiers sans l’autorisation préalable écrite d’un représentant autorisé d’Aurore Ponsard dans chaque instance. Vous acceptez par ailleurs de prendre des précautions raisonnables pour empêcher toute utilisation, divulgation, publication ou diffusion non autorisées des Informations confidentielles Aurore Ponsard. Vous reconnaissez que toute divulgation ou utilisation non autorisées des Informations Confidentielles Aurore Ponsard pourrait causer un préjudice irréparable à Aurore Ponsard, lequel pourrait s’avérer difficile à évaluer. Par conséquent, vous convenez que nous avons le droit de demander l’exécution d’une mesure injonctive pour faire respecter vos obligations dans le cadre du présent Contrat en sus de tous les autres droits et recours dont nous pourrions disposer. Lorsque la loi ou la règlementation l’exige ou en vertu de l’ordonnance contraignante d’un tribunal de la juridiction compétente enjoignant de divulguer des Informations confidentielles Aurore Ponsard, vous pourrez procéder à une telle divulgation, mais seulement si vous nous en avez informé au préalable et que vous avez déployé tous les efforts commercialement raisonnables pour limiter cette divulgation et assurer un traitement confidentiel et une protection spéciale de ces informations. Le fait de divulguer des informations conformément à l’article précédent ne vous dégage pas de vos obligations de préserver le caractère confidentiel des Informations confidentielles Aurore Ponsard

Atteinte au droit d’auteur

Nous répondrons aux avis d’atteinte au droit d’auteur qui sont conformes aux lois applicables. Si vous considérez que tout contenu accessible sur ou depuis le Site Web enfreint votre droit d’auteur, vous pouvez demander la suppression de ce contenu du Site Web en envoyant une notification écrite à contact@auroreponsard.com

5. Cookies

Les cookies sont de petits éléments d’informations ou de texte qui sont émis vers votre ordinateur lorsque vous visitez un site Web et qui sont utilisés pour stocker ou suivre les informations sur votre utilisation dudit site.

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6. Do Not Track (Ne pas suivre)

Si Aurore Ponsard tente de respecter les instructions Ne pas suivre (« Do Not Track » ou « DNT ») que nous recevons de votre navigateur, nous ne pouvons garantir que Aurore Ponsard réponde en permanence à ces signaux, en partie en raison de l’absence de norme commune concernant la technologie DNT. Nous continuons de suivre les avancées réalisées dans le domaine de la technologie DNT et restons informés de l’évolution des normes du secteur.

7. Balises Web

Les balises Web (également connues sous le nom de balises pixel et GIF transparents) sont des images électroniques transparentes qui peuvent reconnaître certains types d’informations sur votre ordinateur, comme le type de navigateur utilisé pour afficher une page Web, votre visite sur un site particulier lié à la balise Web et la description d’un site lié à cette dernière. Certaines pages de notre site Web peuvent contenir des balises Web destinées au fonctionnement et à l’amélioration du site Web par la Société.

8. Adresses IP

Une adresse IP est un identifiant unique que certains dispositifs électroniques utilisent pour s’identifier et communiquer entre eux sur Internet. Lorsque vous visitez notre site Web, nous pouvons consulter l’adresse IP du dispositif que vous utilisez pour vous connecter à Internet. Nous utilisons ces informations pour déterminer l’emplacement physique général du dispositif et déduire la zone géographique dans laquelle se trouvent nos visiteurs.

9. Vos choix

Vous pouvez interrompre le téléchargement des cookies sur votre ordinateur en paramétrant votre navigateur de façon appropriée. La plupart des navigateurs vous indiqueront comment mettre fin à l’acceptation de nouveaux cookies, être informé lorsque vous recevez un nouveau cookie et désactiver les cookies existants.Vous pouvez consulter les instructions propres à votre navigateur en cliquant sur « Aide » dans le menu de votre navigateur ou en vous rendant sur le site www.allaboutcookies.org. Vous pouvez également désactiver certains cookies fonctionnels et publicitaires en cliquant sur nos Préférences en matière de cookies. Veuillez noter que cela ne désactive pas la diffusion d’annonces génériques. En outre, l’absence de cookies peut vous empêcher de bénéficier pleinement des fonctionnalités de notre site Web.

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10. Coordonnées

Pour toute question ou remarque au sujet de nos pratiques relatives à l’information, veuillez nous contacter à l’adresse : contact@auroreponsard.com

Vous pouvez également nous écrire à :

AURORE PONSARD

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13320 BOUC-BEL-AIR

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